Mentions Légales ( DOMINIQUE DOCQUIER )
1. Éditeur du site
Le présent site est édité et exploité par :
Dominique Docquier
Siège social : Rue de la Maroquette 36, 5650 Fraire, Belgique
Numéro d’entreprise (BCE) : 0673.806.441
E-mail : contact@dominiquedocquier.com
2. Hébergeur du site
Ce site est hébergé par :
System.io
Adresse de l'hébergeur : ITACWT LIMITED
Suite 10542
26/27 Upper Pembroke Street
Dublin 2
D02 X361
Irlande
Contact de l'hébergeur : system.io
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site, incluant les textes, images, graphismes, logos, vidéos, et autres éléments le composant, est la propriété exclusive de Dominique Docquier ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou retransmission, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès et écrit de Dominique Docquier. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
4. Responsabilité
Dominique Docquier s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Dominique Docquier n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
5. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, et après une tentative de recherche d'une solution à l'amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire du siège social de l'entreprise (Namur) seront seuls compétents.
© 2025 Le Phare Social - Tous droits réservés